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Assemblées - Ordres du jour et procès verbaux - années antérieures

Ordres du jour des années antérieures (du plus récent au plus vieux)

Procès verbaux des années antérieures (du plus récent au plus vieux)


Note 1: À partir de 2018, pour simplifier le suivi des documents, l'ordre du jour est inclus dans le procès-verbal.

Note 2 - légende:
AG ou AGA = assemblée générale annuelle
AR = assemblée régulière
ODJ = ordre du jour
PV&ODJ = procès-verbaux (avec ordre du jour inclus en annexe)

Note 3: L'astérique * à la fin d'un lien indique que celui-ci s'ouvre dans une nouvelle page ou un nouvel onglet, selon votre configuration.